LE
REFERE auprès de Madame La Juge aux Affaires Familiales le 15.02.2001.
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Nos
divergences de point de vue :
A ce sujet , il y a
beaucoup à dire, mon référé à été mis en forme chez mon avocat Me xxxxx
mi-janvier 2001 Sylvia m’a reproché et sanctionné à plusieurs reprises pour
avoir saisi la justice alors que sa propre requête chez son avocat à été
notifiée en date du 21 Décembre 2000, et qu’elle a par conséquent pris rendez
vous chez son avocat au moins une semaine avant.
Ce qui laisse supposer que
son action judiciaire est bien antérieure à la mienne (un mois environ) alors
que nous étions encore en médiation familiale (que j’ai décidé de différer
le 2 JANVIER exactement, vu le mauvais climat) date à laquelle j’ai pris un
rendez 10 jours plus tard environ chez mon avocat. Ce qui confirme mon ressenti
sur l’évidence que Me XXX n’avait pas envie de trouver un arrangement amiable
en médiation familiale.
D’autre part, sur la
propre requête de Sylvia du 21/12/00 , il est exposé que j’ai vécu une liaison
pendant huit ans, je demande à ce qu’il ne soit pas fait état sur ce document
d’une liaison extra conjugale, de source adultère, purement confidentielle et
sans valeur juridique.
Que seul doit être retenue
le fait que j’ai vécu en concubinage durant environ 16 mois, dont 10 mois
chez Me XXX et que l’enfant Bertille est née le X Octobre 99 – Qu ’il soit
donc rectifié que cet enfant n’a pas un an, mais 16 mois.
Qu’il soit rectifié que je
n’ai pas laissé Me XXX dans le plus parfait dénuement : Etant entendu que
je verse tous les mois volontairement et sans obligation une pension
alimentaire de 1 000 Francs et que j’ai laissé à sa disposition des meubles et
électroménagers d’une valeur de près de 40 000 Francs, (en accord avec sa sœur
V.F) afin justement que Me XXX ne retrouve pas la maison vide lorsqu’elle
rentrerait de son séjour en maison de repos et qu’elle puisse avoir le temps de
prendre des dispositions financières ou d’ordre familiale -Je pensais aussi que
je trouverais un arrangement AMIABLE lorsque Sylvia irait mieux psychiquement à
son retour de St-RéX XXXXX. (ce qui ne fut pas le cas, bien au contraire)
J’ai d’ailleurs fait des
propositions orales puis écrites à Me XXX pour un éventuel achat de tout ou
partie de mes biens propres, et dont je n’ai jamais pu obtenir une réponse
claire et concrète, Sylvia XXX refusant à ce jour toute négociation et conserve
malgré tout arbitrairement le dit mobilier en son domicile, malgré mes
différents courriers.
D’autre part , qu’il soit
bien noté que les dettes importantes contractées par SYLVIA sont
essentiellement des prêts immobiliers issues de son premier mariage, qu’en
aucun cas je n’ai été solidaire de ceux-ci et que j’ai refusé dès le début de
notre vie commune à St-LXXXXXXX (fin Sept.99), toute éventualité de rachat de
la dite propriété , donc plusieurs mois avant notre séparation.
Qu’il soit fait également
état du fait que de Février 99 à Septembre 99 , j’avait loué par mes soins un
appartement à LaXXXX les SXXXXX , car je ne voulais pas vivre dans la
maison de son ex-mari –
Nous avons donc commencé
notre vie commune dans ce dit appartement, situé XX rue de XXXXX à LXXXXX les
SXXXXe et dont j’avais l’entière charge -loyers, chauffage, -électricité, eaux,
téléphone, travaux , frais d’agence, …. et ce à partir de début Mars une fois
les travaux réalisés par mes soins. Et dont je ne fait pas état de
remboursement compensatoire.
Que le versement de la soulte
à Mr EXXX LXXXXN est du ressort de son premier divorce et qu’elle peut demander
une révision de la pension alimentaire à son ex-mari , vu son changement de
situation.
Que le prêt de 30 000
Francs est certainement un prêt voiture contracté après mon départ fin Juillet
2000, et que lorsque Sylvia à décider de vendre sa voiture personnelle à
l’automne 99, elle a bien conservée le fruit de la vente de son ancien véhicule
(environ 16 000 F il semble me rappeler)
Qu’il en ressort que Me
Sylvia LXXXX s’est donc endettée volontairement seule chez son notaire et sa
banque et éventuellement auprès de ses parents, alors qu’elle savait déjà
pertinemment que notre couple ne tiendrait pas, vu les tensions et
incompatibilités de mode de vie, et qu’elle me demandait de partir de chez elle
depuis plusieurs mois.
Qu’il est fait référence
sur cette requête de supposé bulletins de salaires pour la garde Bertille
durant l’année 2000 alors que Me LXXX Sylvia était en congé maternité puis
congé parentale et que je suis fort surpris d’apprendre que notre enfant
Bertille était en nourrice durant tous ces mois alors que SYLVIA (payée à 100%
par son employeur) était à la maison pendant que je travaillais et était
supposé prendre soin de Bertille .
Que je suis fort surpris
qu’une grand-mère maternelle demande à être payée pour
" aider " sa propre fille alors que Sylvia Lxxxx était en
congé parentale Madame Hxxxxx Nxxxxx ne m’ ait jamais informé de cet état
de fait en tant que assistance maternelle.
Qu’il n’existe aucune
formalité d’embauche de Madame Hxxxxx, nourrice agrée ou contrat de travail
écrit ou lettre d’engagement signée par mes soins stipulant le moindre salaire
et conditions de travail (les formalités d’embauche d’une assistance maternelle
sont les mêmes que pour les gens de maison (convention collective N° 3180)
Et enfin qu’il était
convenu de fait notoire entre la grand-mère maternelle et ses enfants un
arrangement amiable pour la garde de tous ses petits enfants. (je peux
préciser) et que je demande par contre la preuve des débits et crédits bancaire
correspondants au montant des dits bulletins de salaires.
Que le montant de la
pension alimentaire de 3 000 F est totalement injustifiée et ressemble plus à
une prestation compensatoire déguisée dont il ne peut être question.
Un rapide calcul 3000 F/Mois pendant 20 ans
donne la somme vertigineuse de 720 000 F . sans parler d’indexation
éventuelle.
Je paierai très cher le
lourd tribu d’avoir vécu environ 10 Mois dans sa maison que finalement elle
me demande de payer à sa place.
Les
Circonstances ayant provoquées notre rupture conjugale PRECISIONS …
La aussi, beaucoup à dire,
notre couple s’est littéralement " désagrégé " dès que nous
nous sommes mis en ménage. Dès l’été 1999, les vacances furent catastrophiques.
Sans parler des relations avec nos enfants respectifs (Caroline, Sophie et
VXXXXt) La reconstitution d’une famille n’est pas simple, Cela ne se fait pas
en quelques mois et Bertille est arrivée sans crier gare au beau milieu…
Sylvia m’a informée
qu’elle était enceinte courant mars 99, soit 3 mois après.
Difficile dans sans ces
conditions et compte tenu du fait que Sylvia, fragilisée par ces
bouleversements en quelques mois, a complètement perdue pied avec une longue
descente dépressionnaire je suppose ? Un psy peut t’il
l’expliquer ? ? Suis-je la seule cause de cet état ? ?
Durant plusieurs mois, dès
notre retour de vacances 1999, Sylvia fume énormément , environ 2 paquets de
cigarettes par jour (alors qu’elle est enceinte) boit beaucoup de café, se
couche à 3 heures du matin et lorsque Bertille arrive, alors que je m’investie
énormément pour elle, et sans pour autant que Sylvia ne change son
hygiène de vie . Dès mon retour du travail, vers 18H.30, c’est moi qui
prend le relais pour m’occuper de Bertille, le samedi, le dimanche et jours
fériés alors que j’apprend aujourd’hui que Sylvia confiait Bertille en
nourrice ? ? Dès le printemps 2000, Sylvia me répète très souvent
qu’il voudrait mieux que l’on se sépare, que notre vie commune est une erreur,
etc.. Elle va même jusqu’à me surligner des adresses dans les journaux gratuit
faisant état de locations éventuelles d’appartements ou maison dans la région.
Elle me propose également de voir un appartement sur Oyonnax, en me disant, " ce
serait plus pratique pour toi pour aller travailler ".
Un samedi –matin, elle me
pousse littéralement dehors pour allez faire le tour des agences immobilières
de St-CXXXX (Je n’en ai fait qu’une : n’ étant pas vraiment motivé , il
ont pris mon adresse, avec un peu de chance, je suis encore dans leur fichier
informatique), après je suis allé chez ma sœur… dépité.
Sur OXXXXX, j’ai même
visité un appartement dont je me souviens très bien ou il se situe :
Rue MiXXXlet à OXXXXX
(avec un peu de chance je peux retrouver le propriétaire, qui pourrait
témoigner) Je n’ai pas donné suite car il manquait 1 chambre minimum, voir
deux. J’ai également écrit pour une annonce anonyme sur un journal gratuit ,
location d’un maison individuelle à BXXXXXt, dont j’avais reçu une réponse
négative du propriétaire par téléphone.
Pour le Pont de
l’ascension 2000 ; je suis parti 4 Jours seul à Fréjus avec mes 3 filles
Caroline et Sophie ainsi Que Bertille tellement je n’en pouvais plus. (là aussi
il reste des traces, la famille XXXX a bien du se poser des
questions ? ? ?). Un jour , Sylvia va jusqu’à me retirer les
clefs de sa maison de mon propre trousseau de clefs. J’en suis réduit à
attendre dehors sur le palier lorsque je rentre du travail et qu’elle n’est pas
là.
Tout cela sont des signaux forts
qui laissait présager une rupture imminente.
Et malgré cela , en
Juin 2000, Sylvia a terminée sa procédure de divorce, fait le partage
communautaire avec son ex-mari et a décidée unilatéralement, sans mon accord,
de racheter la maison seule. (je sais seulement qu’elle à ré-étaler ses
échéanciers et sans doute modifier ces contrats de prêts immobiliers)
Sur quelle base de
revenus ? ? Avec quelle caution ? ? , là aussi il serait
intéressant de creuser la question… J’ai vaguement compris qu’elle avait réglée
le problème de la soulte de son ex avec ses parents et lui avoir posé la
question : mais comment va tu faire pour la maison ? ? j’ai la
réponse aujourd’hui… (la pension alimentaire)
En tout état de cause, je
ne me sens vraiment pas solidaire de ces dettes immobilières et cette
fameuse soulte versée à son ex-mari. (Moi même j’ai une récompense de 290 000 F
à payer a mon ex-femme et je ne demande rien à Sylvia.
Une enquête administrative et sociale
pourrait confirmer facilement mes dires.
Pourquoi je souhaite aujourd’hui obtenir la résidence principale de
l’enfant Bertille :
Tout d’abord, pour exercer
un contre poids absolument nécessaire sur le caractère très
" entier " de Sylvia qui a démontrée depuis Début Septembre
2000 combien il était difficile de dialoguer dans de bonnes conditions et
surtout de concilier. Je connais très bien son caractère et elle connaît aussi
parfaitement le mien.
Ensuite et surtout,
contrairement à Sylvia , je pense qu’il est nécessaire de préserver notre
enfant Bertille en maintenant aussi bien des liens maternels que paternels qui
sont , me semble t’ils tous deux prépondérant, surtout vu son bas âge.
Je pense que , compte tenu
du fait , que dès les premiers mois, je me suis impliqué très fortement dans
les soins de Bertille, sans négliger pour autant mes autres enfants, une
rupture brusque des relations affectives que Bertille a subie , depuis déjà 5
mois , est extrêmement préjudiciable à son équilibre. Depuis Noël , période à
laquelle je n’ai l’ai plus vue durant un mois, j’ai très nettement ressenti de
la part de Bertille un détachement vis à vis de son père, ainsi qu’un
changement comportemental. De plus, le caractère très conflictuel de nos
relations parentales aggrave considérablement ce comportement anormal et influe
l’enfant de manière négative. La présence quasi régulière de son ex-mari chez
Sylvia est également un élément mystérieux qui contribue à l’équivoque et
pourrait sous-entendre une conspiration familiale et financière.
J’ai 48 ans, Sylvia 35
ans, soit 13 ans de différence : je pense que ces 13 ans de différence
m’apporte une certaine sagesse qui me permettrait de mieux savoir gérer nos
différences de point de vue.
Nous sommes égaux en terme
de capacité intellectuelle et apporterons chacun une complémentarité
culturelle, sociale , affective et éducative.
Il n’est pas question de
priver Bertille de sa mère et de son frère , il ne doit pas être question de
priver Bertille de son père et de ses sœurs.
Bertille n’aura pas la
chance d’avoir un père et une mère à ses cotés simultanément, mais séparément.
Elle a par contre la chance d’être en bonne santé, 2 parents qui l’aiment et 2
familles qui sauront j’en suis sûr, lui apporter toute l’affection et la
protection que nous lui devons au cours de sa vie d’enfant et d’adolescente.
La famille traditionnelle
, celle de Papa-Maman tend malheureusement à disparaître, compte tenu de la
prépondérance des divorces, des séparations et de l’union libre.
La réforme du droit
familial est inéductable, afin de favoriser un partage plus équitable de la
garde des enfants -Ségolène Royal, Ministre déléguée à la Famille et à
l’Enfance devrait annoncer très prochainement des mesures en faveur des pères
divorcés, et faire reconnaître la Résidence Alternée par la loi. (dans la mesure
ou la résidence des parents reste proche afin de ne pas éloigner l’enfant de
son école, et que les conditions de vie soit identiques, ce qui est notre cas…)
Mon devoir est également
d’assumer cette obligation légale de nourrir, entretenir et élever mes enfants,
ce qui est la moindre des choses pour un parent responsable. Ce n’est pas la
règle du 1 :3 : 5 qui permet d’exercer une co-parentabilité dans
ces conditions.
ET surtout les conditions
imposées actuellement exigée par Sylvia dont la principale motivation semble
essentiellement le montant de la pension alimentaire et la garde
exclusive de Bertille…..
Quelque que soit la
décision de Madame la Juge aux Affaires Familiales, que je respecte, c’est aux
parents de gérer au mieux, tout au long de la vingtaine d’années qui suivront,
les relations entre les familles, sœurs , frère et beaux-parents. Mon devoir
est d’assurer le respect mutuel de ces relations , afin de préserver au mieux
l’intérêt de notre enfant Bertille et de favoriser son épanouissement en toute
quiétude.
Certifié
sur l’honneur : le 15.02.2001.
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